Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Petites Cités Comtoises de Caractère, Association

Numéro de dépôt :
4180563
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2025
CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ de Petites Cités Comtoises de Caractère

Présentation de la marque CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

Déposée le 13 mai 2015 par la société Petites Cités Comtoises de Caractère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la société Petites Cités Comtoises de Caractère domicilié(e) Bâtiment du Syded, 33 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 772 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petites Cités Comtoises de Caractère, M. ALBIN Michel domicilié(e) Bâtiment du Syded, 33 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France.

La marque CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉS REMARQUABLES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

Petites Cités Comtoises de Caractère a également déposé les autres marques suivantes : , CONFÉDÉRATION NATIONALE ET INTERNATIONALE DES VILLAGES ET CITÉS REMARQUABLES , PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERE


Petites Cités Comtoises de Caractère, Association - Bâtiment du Syded, 33 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 418772604


Petites Cités Comtoises de Caractère, M. ALBIN Michel - Bâtiment du Syded, 33 Rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 24 août 2015 - Retrait partiel n°652947 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.